Avis Important (Avertissement concernant la conformité aux exigences de Google Ads) : Le contenu de ce site Web et de nos cours est destiné exclusivement à des fins d'information générale et d'éducation linguistique. Il ne s'agit pas de conseils en investissement, fiscaux ou juridiques et ne peut remplacer les consultations individuelles avec des experts qualifiés. Tout investissement comporte des risques. Nous ne vendons pas de produits financiers.

Mentions Légales

Dernière mise à jour : 1er janvier 2025

Les présentes mentions légales régissent l'utilisation du site web de Maison du Français en Ligne et les conditions générales de nos services.

1. Informations Légales

Éditeur du site

Raison sociale : Maison du Français en Ligne Inc.
Adresse : 34 Rue Saint-Pierre, Québec City, QC, Canada
Téléphone : +1 418 203 6611
Email : contact@maisonfrancais.ca
Directrice de publication : Marie-Claire Beaumont

Hébergement

Le site est hébergé par un prestataire professionnel conforme aux normes de sécurité en vigueur.

2. Conditions Générales d'Utilisation

2.1 Acceptation des conditions

En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions générales. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces termes, veuillez ne pas utiliser le site.

2.2 Accès au site

Nous nous efforçons de maintenir le site accessible 24h/24 et 7j/7. Toutefois, nous ne pouvons garantir une disponibilité continue en raison de maintenances techniques ou de circonstances indépendantes de notre volonté.

3. Services Proposés

3.1 Description des services

Maison du Français en Ligne propose des cours de français en ligne via visioconférence, incluant :

3.2 Inscription

Pour accéder aux cours, vous devez créer un compte en fournissant des informations exactes et complètes. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion.

3.3 Tarifs et paiement

Les tarifs sont indiqués en dollars canadiens (CAD) et peuvent être modifiés à tout moment. Les paiements sont traités de manière sécurisée. Nous acceptons les cartes de crédit et virements bancaires.

3.4 Annulation et remboursement

4. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, graphiques, matériel pédagogique) sont la propriété exclusive de Maison du Français en Ligne et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

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5. Obligations de l'Utilisateur

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6. Responsabilité

6.1 Limitation de responsabilité

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6.2 Force majeure

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7. Protection des Données Personnelles

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8. Cookies

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9. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page.

10. Loi Applicable et Juridiction

Les présentes conditions sont régies par les lois de la province de Québec et du Canada. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Québec City, QC, Canada.

11. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, veuillez nous contacter :